NGAP : Nomenclature Actes Infirmiers (2022)

Le bon acte pour le bon patient, au bon moment. Les professionnels infirmiers sont invités à réfléchir aux conditions de réalisation et de facturation de certains de leurs actes. La nomenclature établit la liste, avec leur cotation, des actes professionnels que peuvent avoir à effectuer les auxiliaires médicaux. Cette nomenclature s’impose pour communiquer aux organismes d’assurance maladie, tout en respectant le secret professionnel, et dans l’intérêt du malade, le type et la valeur des actes techniques effectués en vue du calcul par les organismes de leur participation. Les infirmiers sont en première ligne et ont une responsabilité à prendre face à la maitrise des dépenses de santé.

Prochaines sessions :

• Session 1 : du 05 mars au 03 mai
• Session 2 : du 30 avril au 27 juin
• Session 3 : du 25 juin au 29 août

• Infirmiers Diplômés d’Etat

Convention nationale des infirmiers : règlementation et dispositions générales

• La convention nationale
• Actes donnant lieu à prise en charge ou remboursement
• Accord préalable (AP)
• Actes multiples au cours de la même séance, dérogation à l’art 11 B
• Frais de déplacement, IFD et IFI, indemnités kilométriques
• Actes effectués la nuit ou le dimanche
• Majorations infirmiers (MAU, MCI, MIE)

Art 1 chapitre 1 : prélèvements et injections

• Les injections IM, S/C, IV
• Prélèvements sanguins
• Saignée
• Vaccination antigrippale
• Injection d’allergène
• Injection d’un implant sous cutanée
• Injection d’un sérum d’origine humaine ou animale

Art 2 et 3 chapitre 1 : pansements

• Pansements courants (stomie, trachéotomie, abdominoplastie, stripping veineux, etc.)
• Pansements lourds et complexes (brûlure, ulcère, amputation, perte de substance, escarre, etc.)

Art 4 et 7 chapitre 1 : soins portant sur l’appareil digestif, pose de sonde et alimentation

• Lavement évacuateur ou médicamenteux, extraction de fécalome
• Soins de bouche suite à une radiothérapie
• Pose sonde gastrique
• Alimentation entérale

Art 6 chapitre 1 : soins portant sur l’appareil génito urinaire

• Injection vaginale, soins gynécologiques au décours d’une curiethérapie
• Sondage urinaire
• Education à l’auto-sondage, réadaptation de vessie neurologique

Art 10 chapitre 1 : surveillance et observation d’un patient à domicile

• Administration et surveillance d’une thérapeutique orale à domicile
• Surveillance et observation d’un patient lors de la mise en œuvre d’un traitement ou lors de sa modification

Art 11 chapitre 1 : prise en charge globale du patient AIS

• Démarche de soins infirmier DSI
• AIS 3, AIS 3.1, AIS 4

Art 12 chapitre 1 : prise en charge globale du patient BSI

• BSI
• Forfaits BSA, BSB, BSC

Cumul possible avec les AIS ou BSI, par dérogation à l’art 11 b

• Cumul à taux plein
• Cumul à moitié

Art 5bis chapitre 2 : patient insulino traité

• Injections d’insuline
• Dextro
• Séance hebdomadaire de surveillance clinique
• Pansement lourd et complexe
• Analgésique topique

Art 1 et 2 chapitre 2 : soins spécialisés

• Soins et entretien des cathéters
• Injections et prélèvements

Art 3 chapitre 2 : perfusions

• Forfait pour séance de perfusion courte
• Forfait pour séance de perfusion longue

Art 4 chapitre 2 : actes du traitement à domicile d’un patient immunodéprimé ou cancéreux

• Injections
• Aérosol à visé prophylactique

Art 5 chapitre 2 : traitement à domicile d’un patient atteint de mucoviscidose

Art 5 ter chapitre 2 : surveillance clinique dans le cadre d’un PRADO

Art 7 chapitre 2 : soins post-opératoire à domicile selon protocole

• Accompagnement post opératoire suite à chirurgie ambulatoire
• Séance de surveillance et/ ou retrait de cathéter périnerveux
• Séance de surveillance de drain de redon et / ou retrait
• Exercices d’application